Le Code de conduite a pour fonction de favoriser la mise en place d’un environnement d’apprentissage sécurisant et productif partout dans la communauté académique. Il définit, à cette fin, les comportements qu’on considérera comme étant appropriés à l’université où règne la sécurité et le souci du bien-être de tous.

On s’attend à ce que les membres de la communauté estudiantine adoptent un comportement qui démontre qu’ils respectent les droits, les biens et la sécurité des autres aussi bien que les leurs.

On s’attend à ce que les membres de la communauté scolaire acceptent d’être personnellement responsables de leur comportement, afin qu’on puisse préserver la sécurité et le caractère productif de l’environnement d’apprentissage.

On s’attend à ce que les membres de la communauté estudiantine respectent les droits des autres tout au long du processus d’apprentissage et adoptent un comportement approprié dans le contexte de la responsabilité sociale. Les principes ci-dessus s’appuient sur la loi de l’éducation et plus particulièrement sur plusieurs articles, dont le préambule et les articles se rapportant aux devoirs des élèves, des parents, des enseignants, des directions générales et du personnel de soutien.

Les membres de la communauté académique :

    • feront preuve de respect vis-à-vis des droits, des biens et de la sécurité des autres aussi bien que les leurs
    • feront preuve de respect et d’appréciation vis-à-vis de la diversité constituée par tous les membres de la communauté, quels que soient      leur race, leur culture, leur appartenance ethnique, leur religion, leur sexe, leur âge et leurs capacités
    • s’exprimeront avec un langage et des gestes acceptables sur le plan social
    • adopteront un comportement dépourvu de toute forme d’intimidation, de harcèlement, de racisme ou de discrimination
    • s’habilleront conformément aux normes respectable en matière vestimentaire
    • traiteront la propriété de l’établissement et les biens des autres avec un niveau raisonnable de soin
    • respecteront la responsabilité de tous les membres de la communauté dans l’exercice de leurs fonctions
    • encourageront l’adoption d’un comportement positif en évitant tout type d’acte violent
    • s’abstiendront de posséder la moindre arme, de quelque forme qu’elle soit, sur la propriété de l’Université
    • s’abstiendront de posséder et de consommer toute substance intoxicante, de quelque forme qu’elle soit
    • assisteront, selon ce qu’on s’attend d’eux, aux cours, aux activités et aux événements et seront prêts et ponctuels. Les rôles et les responsabilités des membres de la communauté pour ce qui a trait au code sont décrits dans les Lignes directrices sur la discipline dans l’université.

Comportement perturbateur On qualifie de « perturbateur » un comportement qui n’est pas assez grave pour interrompre de façon significative le processus d’apprentissage dans l’université, pour mettre en danger les autres ou pour endommager la propriété de l’université. Voici quelques exemples, parmi d’autres, de comportements perturbateurs :

  • infractions mineures à répétition
  • tabagisme
  • fait de proférer des jurons
  • manque de respect ou insubordination
  • refus d’obéir aux instructions
  • notes ou excuses contrefaites
  • absence ou présence insuffisante dans certains cours
  • vagabondage dans certaines zones de l’université
  • vols à la sauvette
  • bagarres (bousculades, coups, rixes)
  • taxages
  • autres actes de mauvaise conduite qui perturbent les activités ou risquent de créer un danger sur le plan de la sécurité

On qualifie de « comportement perturbateur grave » un comportement qui interrompt de façon significative le processus d’apprentissage dans l’université, met en danger les autres ou endommage la propriété de établissement.

Voici quelques exemples, parmi d’autres, de comportements perturbateurs graves :

  • vandalisme
  • perturbation du fonctionnement de l’établissement
  • violences verbales
  • conduite raciste ou discriminatoire
  • harcèlement sexuel ou agression sexuelle
  • inconduite sexuelle, violences sexuelles ou agressions physiques
  • violences physiques
  • utilisation ou possession d’une arme
  • activités illégales

La discipline a pour but d’encourager les gens à apprendre à se maîtriser et d’adapter les comportements importuns. Il convient de faire des efforts importants en vue d’apprendre aux étudiants, tant chez eux qu’à l’université, à adopter les comportements qu’on s’attend d’eux. Les stratégies utilisées pour faire comprendre et faire respecter le code peuvent varier d’un étudiant à l’autre. Lorsque l’individu ne se conforme pas aux attentes du code sur le plan du comportement, en dépit de la mise en œuvre de ces stratégies, alors il convient de prendre les mesures nécessaires. On suivra dans cela les principes suivants :

  • Les conséquences seront adaptées au stade auquel se situe l’étudiant dans son développement et prendront en compte les besoins particuliers s’il y a lieu.
  • Les conséquences seront le reflet de la gravité de l’infraction et prendront en compte la fréquence et la durée de l’infraction, s’il y a lieu.
  • Les conséquences seront avant tout choisies en fonction de leur valeur éducative.
  • Les conséquences auront, dans la mesure du possible, un sens pour l’étudiant.
  • Les conséquences seront imposées selon un échéancier approprié. Lorsqu’on cherche à gérer les comportements perturbateurs graves,
  • Il ne faut jamais ignorer de tels comportements;
  • il faut toujours prendre les mesures appropriées;
  • il faut prendre des mesures immédiates pour mettre fin au comportement;
  • il convient de concevoir des mesures supplémentaires, qui prendront la forme d’une intervention, afin de produire un changement constructif dans le comportement.

Quelle que soit l’infraction, les conséquences suivantes ne sont pas appropriées :

  • punition corporelle
  • utilisation de la responsabilité collective (punition collective) dans les procédures disciplinaires.

Étudiants

Tout étudiant a les devoirs suivants :

(a) tirer pleinement profit des possibilités d’apprentissage qui lui sont offertes;
(b) assister aux cours régulièrement et avec ponctualité;
(c) contribuer à la préservation de l’ordre et de la sécurité dans le milieu d’apprentissage;
(d) respecter les droits d’autrui;
(e) se conformer à la discipline de l’établissement.

Enseignants

L’enseignant dans notre établissement a les responsabilités suivantes :

(a) respecter les droits des élèves;
(b) enseigner avec application les matières concernées;
(c) mettre en œuvre des stratégies qui favorisent la mise en place d’un milieu d’apprentissage positif, propre à aider les étudiants à obtenir les résultats visés;
(d) encourager les étudiants à poursuivre leur apprentissage;
(e) contrôler l’efficacité des stratégies pédagogiques par l’analyse des résultats atteints;
(f) reconnaître les différences de style d’apprentissage d’un élève à l’autre et en tenir compte dans la mesure du raisonnable;
(g) prendre toutes les mesures nécessaires pour créer et préserver l’ordre et la sécurité dans le milieu d’apprentissage;
(h) faire respecter le bon ordre et la discipline dans l’établissement;
(i) avoir souci de la dignité et du bien-être de chacun, le souci de la dignité et du bien-être d’autrui;
(j) avoir le respect de la religion, de la morale, de la vérité, de la justice, du patriotisme, de l’humanité, de l’égalité, du zèle, de l’assiduité, de la modération et de toutes les autres vertus;
(k) veiller à assurer la santé, le confort et la sécurité de tous.

Autorités et agents

  1. Les autorités ou agents ont la responsabilité générale de l’établissement , y compris les enseignants et les membres du personnel.
  2. Le président et les membres du conseil d’administration ont les responsabilités suivantes :
    • veiller à ce que toutes les mesures nécessaires soient prises pour créer et préserver l’ordre et la sécurité dans la communauté de l’université;
    • assurer que la communauté de l’université soit positif et efficace.